Mentions légales

Les présentes informations peuvent être modifiées à tout moment par l'Observatoire de la Ville. Nous vous conseillons en conséquence de les consulter régulièrement.

Editeurs du site observatoire-de-la-ville.com :

Le site de observatoire-de-la-ville.com est édité par un groupement constitué des entreprises suivantes :

Bouygues Immobilier

Société anonyme au capital de € 68.580.000

Siège social : 150, route de la Reine, 92100 Boulogne-Billancourt

562 091 546 RCS Nanterre

Téléphone : 01.55.38.25.25

Groupe Moniteur

SAS au capital de 333.900 euros

Siège social : 17, rue d'Uzès, 75108 Paris Cedex 02

RCS Paris 403 080 823

Téléphone : 01 40 13 30 30

Cité de l'architecture et du patrimoine

EPIC : Etablissement public à caractère industriel et commercial

Siège social : 1, place du Trocadéro et du 11 novembre, 75116 Paris

RCS Paris B 478 184 906

Téléphone : 01 58 51 52 00

Directeur de publication : François Bertière, président directeur général de Bouygues Immobilier

Hébergeur du site :

OVH

SAS au capital de 500 k€ RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011

Code APE 721Z - N° TVA : FR 22-424-761-419-00011

Siège social : 140 Quai du Sartel - 59100 Roubaix - France.

Données Personnelles :

Les informations collectées sur le site observatoire-de-la-ville.com sont destinées à l'Observatoire de la Ville, groupement constitué de Bouygues Immobilier, du Groupe Moniteur et de la Cité de l'Architecture et du patrimoine. Elles font l'objet d'un traitement informatique ayant pour finalité de vous adresser la newsletter éditée par l'Observatoire de la Ville, de vous informer des débats organisés par l'Observatoire de la Ville et de procéder à votre inscription à ces débats, si vous le souhaitez.
Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification des informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à Laura Hagyard, aux coordonnées suivantes :
- par e-mail : laura.hagyard@observatoire-de-la-ville.com
- par courrier : 15 rue Henri Heine 75016 Paris
Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.
Vos données ne seront pas utilisées à d'autres fins, en particulier commerciales, ni communiquées par l'Observatoire de la Ville ou ses membres à des tiers.
Les champs des formulaires d'inscription suivis d'un astérisque doivent obligatoirement être renseignés. A défaut, nous ne pouvons pas prendre en compte votre demande d'inscription.
Si vous ne souhaitez plus recevoir d'actualité de la part de l'Observatoire de la Ville, il vous suffit de nous écrire un email à desinscription@observatoire-de-la-ville.com en nous indiquant vos noms, prénoms, dates de naissance et adresse.

Propriété Intellectuelle :

La présentation et le contenu du site, incluant, sans que ce soit limitatif, le nom et les logos présents sur le site, les images, les bases de données et les articles constituent ensemble ou séparément une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle.
Aucune reproduction et/ou représentation, partielle ou intégrale, par tout moyen, sur tout support et sous toute forme que ce soit, de ces éléments ne pourra être faite sans l'accord préalable et écrit de l'Observatoire de la Ville.
La copie à usage privé du contenu du site est autorisée sous réserve que l'Observatoire de la Ville soit indiqué comme étant la source de cette copie.
En outre, conformément aux articles L. 341-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle, toute extraction par tout moyen et sous toute forme que ce soit ou réutilisation, par la mise à disposition du public, d'une partie substantielle de toute base de données accessible sur le site est interdite. De même, l'extraction ou la réutilisation répétée et systématique de parties qualitativement ou quantitativement non substantielles du contenu d'une base de données accessible sur le site est interdite, lorsque ces opérations excèdent manifestement les conditions d'utilisation normale de cette base de données.